Vous trouverez dans les fichiers en attachés les accords d’entreprise concernant :

LES AMÉNAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL :

Projet accord septembre 2023, en attente de positionnement des OSR, visant á substituer notamment l’accord AORTT ci dessous  Projet d accord temps de travail soumis á signature

1. AORTT ( AORTT)
2. CET (CET)
3. DÉPLACEMENTS PROFESSIONNEL (DEPLACEMENTS)

COVID-19 :

1. Accord adaptation 2020
2. Mesures Financières 2020
3. Accord du 5 mai 2020 RELATIF AUX MESURES EN VUE D’UN RETOUR PROGRESSIF A UN FONCTIONNEMENT « NORMAL » DE L’ENTREPRISE APRES LE 11 MAI 2020 DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19

L’ÉPARGNE SALARIALE

1. INTÉRESSEMENT :
   • Accord Intéressement 2018-2020
2. PARTICIPATION (Participation)
3. PLAN D’ÉPARGNE ENTREPRISE (PEE)
4. PLAN D’ÉPARGNE LONG TERME (PELT)

EXPRESSION DES SALARIES (EXPRESSION)

STATUT DU PERSONNEL

1. G P E C (GPEC 2016 – 2018)
2. ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES
   • Egalité F/H – Egalite F/H 2011 STE
   • Egalité F/H – 10 avril 2018
3. EMPLOI TRAVAILLEURS HANDICAPES
   • Accord handicap – 2016-2018
   • Accord handicap – 2019-2022
4. EMPLOI DES SENIORS (Seniors)
5. GARANTIES SOCIALES (Garanties Sociales)
6. PRÉVOYANCE (Accord 2011 Gros Risques et Frais de Santé)
7. RETRAITE (Retraite Complémentaire)
8. CONGÉS PAYES ( Accord CP 2002 et CP de substitution Transfert STE)
9. FORMATION (Accord formation 2006)

CONDITIONS DE TRAVAIL

1. Qualité Vie au Travail (QVT)
2. Télétravail :
   • Accord expérimentation travail à distance 2014 (avenant)