Accords ST France

Vous trouverez dans les fichiers en attachés les accords d’entreprise concernant :

LES AMÉNAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL :

Projet accord septembre 2023, en attente de positionnement des OSR, visant á substituer notamment l’accord AORTT ci dessous  Projet d accord temps de travail soumis á signature

  1. AORTT ( AORTT)
  2. CET (CET)
  3. DÉPLACEMENTS PROFESSIONNEL (DEPLACEMENTS)

COVID-19 :

  1. Accord adaptation 2020
  2. Mesures Financières 2020
  3. Accord du 5 mai 2020 RELATIF AUX MESURES EN VUE D’UN RETOUR PROGRESSIF A UN FONCTIONNEMENT « NORMAL » DE L’ENTREPRISE APRES LE 11 MAI 2020 DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19

L’ÉPARGNE SALARIALE

  1. INTÉRESSEMENT :
  2. PARTICIPATION (Participation)
  3. PLAN D’ÉPARGNE ENTREPRISE (PEE)
  4. PLAN D’ÉPARGNE LONG TERME (PELT)

EXPRESSION DES SALARIES (EXPRESSION)

STATUT DU PERSONNEL

  1. G P E C (GPEC 2016 – 2018)
  2. ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES
  3. EMPLOI TRAVAILLEURS HANDICAPES
  4. EMPLOI DES SENIORS (Seniors)
  5. GARANTIES SOCIALES (Garanties Sociales)
  6. PRÉVOYANCE (Accord 2011 Gros Risques et Frais de Santé)
  7. RETRAITE (Retraite Complémentaire)
  8. CONGÉS PAYES ( Accord CP 2002 et CP de substitution Transfert STE)
  9. FORMATION (Accord formation 2006)

CONDITIONS DE TRAVAIL

  1. Qualité Vie au Travail (QVT)
  2. Télétravail :
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