Vous trouverez dans les fichiers en attachés les accords d’entreprise concernant :
LES AMÉNAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL :
Projet accord septembre 2023, en attente de positionnement des OSR, visant á substituer notamment l’accord AORTT ci dessous Projet d accord temps de travail soumis á signature
- AORTT ( AORTT)
- CET (CET)
- DÉPLACEMENTS PROFESSIONNEL (DEPLACEMENTS)
COVID-19 :
- Accord adaptation 2020
- Mesures Financières 2020
- Accord du 5 mai 2020 RELATIF AUX MESURES EN VUE D’UN RETOUR PROGRESSIF A UN FONCTIONNEMENT « NORMAL » DE L’ENTREPRISE APRES LE 11 MAI 2020 DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
L’ÉPARGNE SALARIALE
- INTÉRESSEMENT :
- PARTICIPATION (Participation)
- PLAN D’ÉPARGNE ENTREPRISE (PEE)
- PLAN D’ÉPARGNE LONG TERME (PELT)
EXPRESSION DES SALARIES (EXPRESSION)
STATUT DU PERSONNEL
- G P E C (GPEC 2016 – 2018)
- ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES
- EMPLOI TRAVAILLEURS HANDICAPES
- EMPLOI DES SENIORS (Seniors)
- GARANTIES SOCIALES (Garanties Sociales)
- PRÉVOYANCE (Accord 2011 Gros Risques et Frais de Santé)
- RETRAITE (Retraite Complémentaire)
- CONGÉS PAYES ( Accord CP 2002 et CP de substitution Transfert STE)
- FORMATION (Accord formation 2006)
CONDITIONS DE TRAVAIL
- Qualité Vie au Travail (QVT)
- Télétravail :